Le suivi des programmes

Vous trouverez ci-dessous des informations relatives à la gestion des programmes européens en Lorraine et aux documents soumis au Comité de suivi des programmes européens 2014-2020 en Lorraine, qui est l’ instance partenariale de discussion et de pilotage des programmes (PO FEDER-FSE Lorraine et Massif des Vosges 2014-2020 et PDR FEADER Lorraine 2014-2020).

Fonctionnement

 Consultation écrite du Comité de suivi des programmes européens 2014-2020 – 12 mai 2017

Points soumis pour approbation :

Par ailleurs, nous vous informons que le Rapport Annuel de Mise en Œuvre – RAMO 2016 – a été approuvé le 8 mars 2017 par la Commission européenne dans sa version finale.

Consultation écrite du Comité de suivi des programmes européens 2014-2020 – 2 mars 2017

Téléchargez les documents liés à la clôture de la consultation écrite du 2 mars 2017 :

  1. Modification mineure du Programme Opérationnel FEDER-FSE Lorraine et Massif des Vosges (validée)
  2. Appel à coopération « urbanisme durable » 2017 (validé)
  3. Appel à projets « politique de la ville » 2017 (validé)

Téléchargez les documents relatifs au PO FEDER/FSE Lorraine et Massif des Vosges 2014-2020 présentés lors de la consultation écrite :

Consultation écrite du Comité de suivi des programmes européens 2014-2020 – 5 décembre 2016 (close)

Téléchargez les documents liés à la clôture de la consultation écrite du 5 décembre 2016 :

  1. Compte-rendu du comité de suivi des programmes européens en Lorraine en date du13 octobre 2016
  2. Appel à propositions 2017 – PO FEDER-FSE Lorraine et Massif des Vosges 2014-2020

Téléchargez les documents liés au lancement de la consultation écrite du 5 décembre 2016 :

 Réunion du Comité de suivi des programmes européens 2014-2020 – 13 octobre 2016

1.PV des réunions du comité de suivi et consultations écrites passées

Comité de suivi du 8 juin 2015

Consultation écrite d’octobre 2015 et ses annexes

Consultation écrite de novembre 2015 et ses annexes

Consultation écrite Mai 2016

2. Travaux de clôture 2007-2013

3. Documents relatifs au PO FEDER-FSE Lorraine et Massif des Vosges 2014-2020

4. Documents relatifs au PDR FEADER 2014-2020

Critères de sélection des mesures ouvertes

Modifications proposées du PDR FEADER 2014-2020 (attention mise à jour 12.10.16)

5. Communication

 Consultation écrite du Comité de suivi des programmes européens 2014-2020 – Juin 2016 (consultation close)

Téléchargez les documents soumis à l’approbation du Comité de suivi :

1. Rapport annuel de Mise en Oeuvre 2016 du PDR FEADER Lorraine 2014-2020

2. Approbation des critères de sélection de mesures du Programme de Développement Rural FEADER Lorraine 2014-2020

3. Approbation de la mise à jour des critères de sélection des opérations sélectionnées dans le cadre du Programme National FSE pour l’Emploi et l’Inclusion.

 Consultation écrite du Comité de suivi des programmes européens 2014-2020 – Mai 2016 (consultation close)

1.Rapport Annuel de Mise en Oeuvre 2016 du PO FEDER-FSE Lorraine et Massif des Vosges

2. Plan d’Evaluation régional du PO FEDER-FSE Lorraine et Massif des Vosges

3. Propositions de modification du PO FEDER-FSE Lorraine et Massif des Vosges

 Consultation écrite du Comité de suivi des programmes européens 2014-2020 – Mars 2016 (consultation close)

Consultation écrite du Comité de suivi des programmes européens 2014-2020 – Novembre 2015 (consultation close)

 Consultation écrite du Comité de suivi des programmes européens 2014-2020 – Octobre 2015 (consultation close)

 Réunion du Comité de Suivi du 08.06.15

 Réunion du Comité de Suivi du 05.03.2015

 Comité Régional de Programmation FEADER